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Marques déposées par SOCIETE CHAUVIN ARNOUX
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TERRACONTROLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACONTROLE
SOCIETE CHAUVIN ARNOUX

Numéro de dépôt :
1010120
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERRACONTROLE

Déposée le 1 mars 1977 par SOCIETE CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRACONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) (S.A. au capital de 9 900 000 F.) - 190, rue Championnet - 75890 PARIS Cedex 18 - France.

La marque TERRACONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TERRACONTROLE est expirée depuis le 1 mars 1987.

SOCIETE CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : NU REG , SERIE REC , MINIASCOPE , CONPA , PYROPTIQUE , MULTIREG , REGULSTABIL , ISO CA , POINTOP , BIPOK


SOCIETE CHAUVIN ARNOUX - (S.A. au capital de 9 900 000 F.) - 190, rue Championnet - 75890 PARIS Cedex 18 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.