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Marques déposées par la société Société CHAUVIN ARNOUX
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T.N.C TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.N.C TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS
Société CHAUVIN ARNOUX, Société en commandite par actions au capital de 11.844.000 F

Numéro de dépôt :
1709546
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2001
T.N.C TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS de Société CHAUVIN ARNOUX

Présentation de la marque T.N.C TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS

Déposée le 4 décembre 1991 par la société Société CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.N.C TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) 190 rue Championnet, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe CHIORRA - France.

La marque T.N.C TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.N.C TECHNIQUES NOUVELLES DE CAPTEURS est expirée depuis le 4 décembre 2001.

Société CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : NU REG , SERIE REC , MINIASCOPE , CONPA , PYROPTIQUE , MULTIREG , REGULSTABIL , ISO CA , POINTOP , BIPOK


Société CHAUVIN ARNOUX, Société en commandite par actions au capital de 11.844.000 F - 190 rue Championnet, 75018 PARIS - France


Mr Philippe CHIORRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Appareils et Instruments Scientifiques Electriques, de mesurage, de signalisation et de contrôle, notamment appareils électriques et électroniques de mesure et tous types de capteurs