Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA TEMP
Société CHAUVIN ARNOUX, société en commandite par actions au capital de 9.900.000 Francs

Numéro de dépôt :
1463192
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque CA TEMP

Déposée le 3 mai 1988 par la société Société CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA TEMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) 190, rue Championnet, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle M.L. de BAILLENX. - France.

La marque CA TEMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA TEMP est expirée depuis le 3 mai 1998.

Société CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : NU REG , SERIE REC , MINIASCOPE , CONPA , PYROPTIQUE , MULTIREG , REGULSTABIL , ISO CA , POINTOP , BIPOK


Société CHAUVIN ARNOUX, société en commandite par actions au capital de 9.900.000 Francs - 190, rue Championnet, 75018 PARIS. - France


Melle M.L. de BAILLENX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Programmation pour ordinateurs.