Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA QUALITEMP
Société CHAUVIN ARNOUX, société en commandite par actions, au capital de 9.900.000 Francs

Numéro de dépôt :
1497406
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque CA QUALITEMP

Déposée le 9 novembre 1988 par la société Société CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA QUALITEMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) 190, rue Championnet, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle M.L. de BAILLENX - France.

La marque CA QUALITEMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA QUALITEMP est expirée depuis le 9 novembre 1998.

Société CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : NU REG , SERIE REC , MINIASCOPE , CONPA , PYROPTIQUE , MULTIREG , REGULSTABIL , ISO CA , POINTOP , BIPOK


Société CHAUVIN ARNOUX, société en commandite par actions, au capital de 9.900.000 Francs - 190, rue Championnet, 75018 PARIS. - France


Melle M.L. de BAILLENX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Programmation pour ordinateurs.