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Marques déposées par la société SOCIETE CHAUVIN ARNOUX société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F. dont le siège social est à PARIS 18ème 190
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OPTO CONTROLEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTO CONTROLEUR
SOCIETE CHAUVIN ARNOUX société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F. dont le siège social est à PARIS 18ème 190, rue Championnet.

Numéro de dépôt :
1278040
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1994

Présentation de la marque OPTO CONTROLEUR

Déposée le 5 juillet 1984 par la société SOCIETE CHAUVIN ARNOUX société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F. dont le siège social est à PARIS 18ème 190 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTO CONTROLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CHAUVIN ARNOUX société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F. dont le siège social est à PARIS 18ème 190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CHIORRA - France.

La marque OPTO CONTROLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTO CONTROLEUR est expirée depuis le 5 juillet 1994.

SOCIETE CHAUVIN ARNOUX société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F. dont le siège social est à PARIS 18ème 190 a également déposé les autres marques suivantes : NEO-PYRO , FIT , TESTO-FIBRE , MOK


SOCIETE CHAUVIN ARNOUX société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F. dont le siège social est à PARIS 18ème 190, rue Championnet. - France


Philippe CHIORRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.