Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULATEUR TOP
SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (société en commandite par actions) au capital de 9 900 000F. 190, rue Championnet, 75890 PARIS CEDEX 18

Numéro de dépôt :
1332827
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque REGULATEUR TOP

Déposée le 29 novembre 1985 par SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (société en commandite par actions) au capital de 9 900 000F. 190 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULATEUR TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (société en commandite par actions) au capital de 9 900 000F. 190, rue Championnet, 75890 PARIS CEDEX 18 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle M.L. de BAILLENX - France.

La marque REGULATEUR TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULATEUR TOP est expirée depuis le 29 novembre 1995.

SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (société en commandite par actions) au capital de 9 900 000F. 190 a également déposé les autres marques suivantes : FIBROPHONE , CANDI , DIGIPINCE , METEO SET , PROREG , PYREG , FAR , RESAN , NUPHI , LUMIBLOC


SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (société en commandite par actions) au capital de 9 900 000F. 190, rue Championnet, 75890 PARIS CEDEX 18 - France


Melle M.L. de BAILLENX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.