Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICA
SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F)

Numéro de dépôt :
1298071
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1995

Présentation de la marque MICA

Déposée le 5 février 1985 par SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F) domicilié(e) 190, rue Championnet, 75890 PARIS CEDEX 18. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle M.L. de BAILLENX - France.

La marque MICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICA est expirée depuis le 5 février 1995.

SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F a également déposé les autres marques suivantes : FIBROPHONE , CANDI , DIGIPINCE , METEO SET , PROREG , PYREG , FAR , RESAN , REGULATEUR TOP , NUPHI


SOCIETE CHAUVIN ARNOUX (Société en commandite par actions au capital de 9 900 000 F) - 190, rue Championnet, 75890 PARIS CEDEX 18. - France


Melle M.L. de BAILLENX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Appareils de mesurage et de contrôle des grandeurs électriques.