Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIXADIET
Société CHAUVEAU (S.C.D.)

Numéro de dépôt :
95576591
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque MIXADIET

Déposée le 16 juin 1995 par la société Société CHAUVEAU (S.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIXADIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société Société CHAUVEAU (S.C.D domicilié(e) La Bréchoire, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAUVEAU SCD - France.

La marque MIXADIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIXADIET est expirée depuis le 16 juin 2005.


Société CHAUVEAU (S.C.D.) - La Bréchoire, 49300 CHOLET - France - SIREN 333514438


Société CHAUVEAU SCD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198116 - Publication au BOPI 1996-02-26

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Substances diététiques à usage médical. Produits de nutrition animale diététique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.