Société CHAUDRONNERIE ET TRANSFORMATION AUTOMOBILE (SARL)
Numéro de dépôt :
1499894
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1998
Présentation de la marque GRUAU AGRICOLE
Déposée le 28 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHAUDRONNERIE ET TRANSFORMATION AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRUAU AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHAUDRONNERIE ET TRANSFORMATION AUTOMOBILE domicilié(e) 110, rue du Ponceau, 53000 LAVAL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.
La marque GRUAU AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRUAU AGRICOLE est expirée depuis le 28 mars 1998.
Société CHAUDRONNERIE ET TRANSFORMATION AUTOMOBILE (SARL) - 110, rue du Ponceau, 53000 LAVAL. - France
CABINET A. LEMONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Matériaux de construction métalliques, châssis métalliques, constructions transportables métalliques notamment silos métalliques réservoirs en métal, rateliers, auges tuyaux et robinets métalliques.Carrosseries, tracteurs, véhicules terrestres notamment remorques agricoles, remorques herbagères, remorques monocoques, épandeurs de fumiers, remorques à paille, leurs parties. Attelages de remorques, chariots à bascule, bennes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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