Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'RIVE CHATEL
Société CHATEL (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1581291
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000
BEL\'RIVE CHATEL de Société CHATEL

Présentation de la marque BEL'RIVE CHATEL

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL'RIVE CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHATEL domicilié(e) 72 avenue Eudoxie Nonge, 97490 SAINTE-CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque BEL'RIVE CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'RIVE CHATEL est expirée depuis le 31 janvier 2000.

Société CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : BELLE RIVE CHATEL , CHATEL PUNCH DE L'OCEAN INDIEN , CHATEL PUNCH DES ILES


Société CHATEL (s.a.r.l.) - 72 avenue Eudoxie Nonge, 97490 SAINTE-CLOTILDE - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

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