Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU HAUTEGRAVE-TRIS
Société CHATEAU FOURCAS DUMONT & ASSOCIES LESCOUTRA MIQUAU Société civile agricole au capital de 915.000 euros

Numéro de dépôt :
3291223
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
CHÂTEAU HAUTEGRAVE-TRIS de Société CHATEAU FOURCAS DUMONT & ASSOCIES LESCOUTRA MIQUAU Société civile agricole au capital de 915.000 euros

Présentation de la marque CHÂTEAU HAUTEGRAVE-TRIS

Déposée le 6 mai 2004 par la société Société CHATEAU FOURCAS DUMONT & ASSOCIES LESCOUTRA MIQUAU Société civile agricole au capital de 915.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU HAUTEGRAVE-TRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société Société CHATEAU FOURCAS DUMONT & ASSOCIES LESCOUTRA MIQUAU Société civile agricole au capital de 915.000 euros domicilié(e) 12, rue Odilon Redon,33480 LISTRAC MEDOC - 33480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 406 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté LANGE et de GALZAIN domicilié(e) 64, rue François Marceau, BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France.

La marque CHÂTEAU HAUTEGRAVE-TRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU HAUTEGRAVE-TRIS est expirée depuis le 6 mai 2014.


Société CHATEAU FOURCAS DUMONT & ASSOCIES LESCOUTRA MIQUAU Société civile agricole au capital de 915.000 euros - 12, rue Odilon Redon,33480 LISTRAC MEDOC - 33480 - France - SIREN 326406568


Sté LANGE et de GALZAIN - 64, rue François Marceau, BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Hautegrave-Tris.