Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT RARE
Société Château Cognac Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3310987
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
DIAMANT RARE de Société Château Cognac

Présentation de la marque DIAMANT RARE

Déposée le 3 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Château Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DIAMANT RARE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Château Cognac domicilié(e) ayant son siège social 12 Cours du Médoc Bordeaux – Gironde - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 762 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Château Cognac domicilié(e) 12 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Château Cognac Société à Responsabilité limitée - ayant son siège social 12 Cours du Médoc Bordeaux – Gironde - France - SIREN 400762167


Sarl Château Cognac - 12 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414495 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Cognac.