Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME
Societe CHARME (S.A.R.L.), Hameau "Billiou", 44470 CARQUEFOU.

Numéro de dépôt :
1208445
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1992
CHARME de Societe CHARME Hameau \

Présentation de la marque CHARME

Déposée le 16 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe CHARME Hameau "Billiou" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe CHARME Hameau "Billiou" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME est expirée depuis le 16 juin 1992.


Societe CHARME (S.A.R.L.), Hameau "Billiou", 44470 CARQUEFOU. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Cheminées;accessoires pour cheminées, notamment produits pour nettoyage des cheminées, grilles, mitres;avaloirs, récupérateurs de chaleur, ventilateurs; carneaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.