TOUTA
Présentation de la marque TOUTA
Déposée le 30 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUTA est expirée depuis le 30 janvier 2022.
Société CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2484150 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07
Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Inscription le 3 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°804076 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03
Inscription le 30 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803353 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30