Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUTOS
Société CHARLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3194543
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
FRUTOS de Société CHARLES

Présentation de la marque FRUTOS

Déposée le 18 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHARLES domicilié(e) 244, rue Laurent Cely - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 648 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associés, Avocats, Maître Christine LUSSAULT domicilié(e) 40, rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

La marque FRUTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque FRUTOS est expirée depuis le 22 mars 2021.

Société CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : BAB MARRAKECH , BINGO ORANGE , AMELOU , 333 , TOUTA , BINGO ORANGE SANGUINE , 222 , 666 , 999 , BINGO ANANAS


Société CHARLES, Société par Actions Simplifiée - 244, rue Laurent Cely - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 308648773


ODINOT & Associés, Avocats, Maître Christine LUSSAULT - 40, rue Boissière - 75116 - PARIS - France


Inscription le 6 novembre 2003 - Retrait partiel n°380963 - Publication au BOPI 2003-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466281 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-03-22

Fruits et légumes secs.