Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A
Numéro de dépôt :
1637415
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2001
Présentation de la marque A
Déposée le 9 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 9 janvier 2001.
SOCIETE CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24