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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CHAPSOL
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CITYDAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYDAL
Société CHAPSOL S.A.

Numéro de dépôt :
95569614
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque CITYDAL

Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) Société CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CHAPSOL S.A. - France.

La marque CITYDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYDAL est expirée depuis le 26 avril 2005.

Société CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : COLORDAL


Société CHAPSOL S.A. - 28 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France


SOCIETE CHAPSOL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Grandes Dalles industrielles ou de voierie amovibles posées sur produits pulvérulents, sur plots ou sur toute autre assise, en tous matériaux de construction ouvrés ou taillés, non métalliques, destinées à la circulation de piétons, de véhicules légers ou lourds

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.