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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CHAPPEE
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NEOLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEOLIS
Société CHAPPEE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3406364
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026
NEOLIS de Société CHAPPEE

Présentation de la marque NEOLIS

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) Société CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHAPPEE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque NEOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOLIS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

Société CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : EXOLIA , NOVENERGIE


Société CHAPPEE, Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 11 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664653 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607131 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°734036 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733833 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Appareils de chauffage, pompe à chaleur, aérothermique, appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire.