Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUTENSAC
Numéro de dépôt :
1506883
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
19/12/1998
Présentation de la marque TOUTENSAC
Déposée le 19 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société CHAPLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « TOUTENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUTENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTENSAC est expirée depuis le 19 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24