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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHAPIER
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HANDIC APPUI
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDIC APPUI
Société CHAPIER, SAS

Numéro de dépôt :
3655847
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
HANDIC APPUI de Société CHAPIER

Présentation de la marque HANDIC APPUI

Déposée le 9 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDIC APPUI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société CHAPIER domicilié(e) 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPIER domicilié(e) 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIC APPUI est expirée depuis le 9 juin 2019.

Société CHAPIER a également déposé les autres marques suivantes : Chapier


Société CHAPIER, SAS - 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France


Société CHAPIER - 25 Chemin des Groitiers - 03000 - AVERMES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 26 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650720 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-26

Inscription le 26 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650719 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-26

Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720598 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Formation ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).