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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société "CHAPELLET S.A."
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CHAPELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLET
Société "CHAPELLET S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1664666
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2000
CHAPELLET de Société \

Présentation de la marque CHAPELLET

Déposée le 15 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Société "CHAPELLET S.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "CHAPELLET S.A." domicilié(e) Rue du Carreau, 69960 CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. ALIX - France.

La marque CHAPELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLET est expirée depuis le 15 février 2000.


Société "CHAPELLET S.A." (S.A.) - Rue du Carreau, 69960 CORBAS - France


R. ALIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Boulonnerie, visserie, assemblage métallique. Boulonnerie, visserie, assemblage non métallique, et tous produits de quincaillerie métallique ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.