Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C
Numéro de dépôt :
1061995
Date de dépôt :
07/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes
Présentation de la marque C
Déposée le 7 avril 1978 par SOCIETE CHANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque C est expirée depuis le 7 avril 1988.
SOCIETE CHANTREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009