(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826106.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2009.
Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312039 - Publication au BOPI 2000-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01