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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société CHANTILLY S.A.

Numéro de dépôt :
99820804
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY domicilié(e) 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRIJOL Président-Directeur Général Société CHANTILLY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820804.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2009.

Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL CHANTILLY , CHANTILLY , NELVA , NEOLIA , FRÊNES , AQUALIA , ORMES , PINS , ORMEA , SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT


Société CHANTILLY S.A. - 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France - SIREN 619804198


Monsieur Henri GRIJOL Président-Directeur Général Société CHANTILLY - France


Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312039 - Publication au BOPI 2000-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.