Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOWATER
Société CHANTILLY

Numéro de dépôt :
99795796
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque BIOWATER

Déposée le 1 juin 1999 par la société Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOWATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société Société CHANTILLY domicilié(e) 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRIJOL Président Directeur général Société CHANTILLY - France.

La marque BIOWATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOWATER est expirée depuis le 1 juin 2009.

Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL CHANTILLY , CHANTILLY , NELVA , NEOLIA , FRÊNES , AQUALIA , ORMES , PINS , ORMEA , SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT


Société CHANTILLY - 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France - SIREN 619804198


Monsieur Henri GRIJOL Président Directeur général Société CHANTILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.