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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY
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AQUAFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFRUITS
Société CHANTILLY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99830120
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque AQUAFRUITS

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY domicilié(e) 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRIJOL SOCIETE CHANTILLY - France.

La marque AQUAFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFRUITS est expirée depuis le 13 décembre 2009.

Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL CHANTILLY , CHANTILLY , NELVA , NEOLIA , FRÊNES , AQUALIA , ORMES , PINS , ORMEA , SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT


Société CHANTILLY (Société Anonyme) - 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France - SIREN 619804198


Monsieur Henri GRIJOL SOCIETE CHANTILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.