Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Fruits
Société CHANTILLY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3001302
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010
Aqua Fruits de Société CHANTILLY

Présentation de la marque Aqua Fruits

Déposée le 10 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aqua Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHANTILLY domicilié(e) 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRIJOL Président-Directeur Général Société CHANTILLY - France.

La marque Aqua Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Fruits est expirée depuis le 10 janvier 2010.

Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL CHANTILLY , CHANTILLY , NELVA , NEOLIA , FRÊNES , AQUALIA , ORMES , PINS , ORMEA , SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT


Société CHANTILLY S.A. (Société Anonyme) - 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France - SIREN 619804198


Monsieur Henri GRIJOL Président-Directeur Général Société CHANTILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.