Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APRILA
Société CHANTILLY

Numéro de dépôt :
99795776
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque APRILA

Déposée le 1 juin 1999 par la société Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRILA »

Le déposant est la société Société CHANTILLY domicilié(e) 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRIJOL Président Directeur Général Société CHANTILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL CHANTILLY , CHANTILLY , NELVA , NEOLIA , FRÊNES , AQUALIA , ORMES , PINS , ORMEA , SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT


Société CHANTILLY - 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France - SIREN 619804198


Monsieur Henri GRIJOL Président Directeur Général Société CHANTILLY - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322418 - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 2001-04-19

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.