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Marques déposées par la société Société CHANTILLY
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ACQUA FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQUA FRUITS
Société CHANTILLY

Numéro de dépôt :
99795777
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque ACQUA FRUITS

Déposée le 1 juin 1999 par la société Société CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACQUA FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société Société CHANTILLY domicilié(e) 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRIJOL Président Directeur Général Société CHANTILLY - France.

La marque ACQUA FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUA FRUITS est expirée depuis le 1 juin 2009.

Société CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL CHANTILLY , CHANTILLY , NELVA , NEOLIA , FRÊNES , AQUALIA , ORMES , PINS , ORMEA , SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT


Société CHANTILLY - 12 Chemin de la Messe, 78470 SAINT-LAMBERT DES BOIS - France - SIREN 619804198


Monsieur Henri GRIJOL Président Directeur Général Société CHANTILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291183 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 3 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°486907 - Publication au BOPI 2008-12-03

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.