Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPA QUARTZ ESPACE MONTRES DES BOUTIQUES COMPLEMENT MONTRES
SOCIETE CHANA (SARL)

Numéro de dépôt :
96631506
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque EUROPA QUARTZ ESPACE MONTRES DES BOUTIQUES COMPLEMENT MONTRES

Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPA QUARTZ ESPACE MONTRES DES BOUTIQUES COMPLEMENT MONTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHANA domicilié(e) 52, Rue Saint Ferréol, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 756 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain CAULET Avocat au Barreau - France.

La marque EUROPA QUARTZ ESPACE MONTRES DES BOUTIQUES COMPLEMENT MONTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA QUARTZ ESPACE MONTRES DES BOUTIQUES COMPLEMENT MONTRES est expirée depuis le 20 juin 2006.

SOCIETE CHANA a également déposé les autres marques suivantes : EUROPA QUARTZ


SOCIETE CHANA (SARL) - 52, Rue Saint Ferréol, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 389756487


Maître Alain CAULET Avocat au Barreau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Appareils et instruments électriques pour la mesure et l'indication de l'écoulement du temps; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; bracelets et chaînes de montre en métaux précieux ou leurs alliages ou en plaqué.Bracelets de montre en cuir ou imitations du cuir ou en peaux d'animaux; housses, étuis pour montres en cuir, imitations du cuir ou peaux d'animaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.