Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL PASQUIER
SOCIETE CHAMPENOISE DES GRANDS VINS-CGV, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3842170
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2021
POL PASQUIER de SOCIETE CHAMPENOISE DES GRANDS VINS-CGV

Présentation de la marque POL PASQUIER

Déposée par voie électronique le 28 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CHAMPENOISE DES GRANDS VINS-CGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POL PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CHAMPENOISE DES GRANDS VINS-CGV domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 055 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.

La marque POL PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL PASQUIER est expirée depuis le 28 juin 2021.

SOCIETE CHAMPENOISE DES GRANDS VINS-CGV a également déposé les autres marques suivantes : REFLET , VEUVE CLEMENT , MARQUIS DE PREVEL , POL ALBERT , PAUL DELANGE , PAUL DURIEUX , POL ALBERT DIEU EN SOIT GARDE


SOCIETE CHAMPENOISE DES GRANDS VINS-CGV, Société par Actions Simplifiée - Allée du Vignoble - 51100 - Reims - France - SIREN 301055489


TAYLOR WESSING - 42 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine contrôlée champagne.