(Marque figurative)

SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE. S.A.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE domicilié(e) SIEGE 93 AVENUE DE PARIS, A CHALONS EN CHAMPAGNE 51000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRUN FRANCOIS PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL STE D'EXPLOITATION VINICOLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752344.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2008.

SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPLOITATION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Louis DELDER , ROMANCE , LOUIS DELDER , SALVADOR DALI , CHAMAPGNE VIEILLE FRANCE ALBERT LE BRUN , CHAMPAGNE CUVEE RESERVEE ALBERT LE BRUN , FRENESIE EXTRA - LIGHT , LOUIS DELDER