Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CASTELLANE
Société "CHAMPAGNE DE CASTELLANE", Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1509083
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque COMTE DE CASTELLANE

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Société "CHAMPAGNE DE CASTELLANE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CASTELLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "CHAMPAGNE DE CASTELLANE" domicilié(e) 57, rue de Verdun, 51204 EPERNAY (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMONNIER - France.

La marque COMTE DE CASTELLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE CASTELLANE est expirée depuis le 17 janvier 1999.

Société "CHAMPAGNE DE CASTELLANE" a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DE CASTELLANE


Société "CHAMPAGNE DE CASTELLANE", Société Anonyme - 57, rue de Verdun, 51204 EPERNAY (France). - France


Cabinet LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, spiritueux et alcools.