Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société CHAMBOURCY S.A.

Numéro de dépôt :
1262374
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1994
Marque figurative de Société CHAMBOURCY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Société CHAMBOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHAMBOURCY domicilié(e) 361, avenue du Général De Gaulle, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 1994.

Société CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : PARFAIT , BEY , PARFAIT


Société CHAMBOURCY S.A. - 361, avenue du Général De Gaulle, 92140 CLAMART. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansement matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.