Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMOLAND
Numéro de dépôt :
1689337
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
25/01/1999
Présentation de la marque DOMOLAND
Déposée le 25 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHALLANDAISE DE PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « DOMOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOLAND est expirée depuis le 25 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05