Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOULEVENT
SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE (S.A.R.L.), Domaine de Moncalm, 66300 THUIR.

Numéro de dépôt :
1195499
Date de dépôt :
01/02/1982
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
01/02/1992
GOULEVENT de SOCIETE CHAIS DE L\'ORATOIRE Domaine de Moncalm

Présentation de la marque GOULEVENT

Déposée le 1 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Moncalm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « GOULEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Moncalm - France.

La marque GOULEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOULEVENT est expirée depuis le 1 février 1992.

SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Moncalm a également déposé les autres marques suivantes : F L'ORATORY , CAMMAS


SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE (S.A.R.L.), Domaine de Moncalm, 66300 THUIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Vins.