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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm
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F L'ORATORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F L'ORATORY
SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE (S.A.R.L.), Domaine de Montcalm, 66300 THUIR.

Numéro de dépôt :
1182969
Date de dépôt :
12/05/1981
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
F L\'ORATORY de SOCIETE CHAIS DE L\'ORATOIRE Domaine de Montcalm

Présentation de la marque F L'ORATORY

Déposée le 12 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « F L'ORATORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm - France.

La marque F L'ORATORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque F L'ORATORY est expirée depuis le 12 mai 1991.

SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm a également déposé les autres marques suivantes : CAMMAS , GOULEVENT


SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE (S.A.R.L.), Domaine de Montcalm, 66300 THUIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Vins.