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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHAIGNEAU
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OVA LINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVA LINEA
Société CHAIGNEAU (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94518354
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque OVA LINEA

Déposée le 25 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHAIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVA LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CHAIGNEAU domicilié(e) L'ORANGERIE, 33720 VIRELADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 585 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CHAIGNEAU - France.

La marque OVA LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVA LINEA est expirée depuis le 25 avril 2004.


Société CHAIGNEAU (Société à responsabilité limitée) - L'ORANGERIE, 33720 VIRELADE - France - SIREN 351585468


Dominique CHAIGNEAU - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263277 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Mobiliers urbains à savoir : des abris bus, lampadaires, en fonte, acier ou béton.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.