Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTISUD
Numéro de dépôt :
1036190
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque ARTISUD
Déposée le 2 décembre 1977 par SOCIETE CHABRIERES & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « ARTISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARTISUD est expirée depuis le 2 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030