Déposée le 6 février 2003 par la société Société CERP LORRAINE SA. Coopérative
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « Forma c erp lorraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la société Société CERP LORRAINE SA. Coopérative domicilié(e) 2 Allée des Tilleuls , BP 79,54182 HEILLECOURT CEDEX - 54182 - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 801 348 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude CHARPIGNON CERP LORRAINE domicilié(e) 2, allée des Tilleuls, BP 79,54182 HEILLECOURT CEDEX - 54182 - France.
La marque Forma c erp lorraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208214.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société CERP LORRAINE SA. Coopérative - 2 Allée des Tilleuls , BP 79,54182 HEILLECOURT CEDEX - 54182 - France - SIREN 754801348
Jean-Claude CHARPIGNON CERP LORRAINE - 2, allée des Tilleuls, BP 79,54182 HEILLECOURT CEDEX - 54182 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique et à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique et à usage médical ; Gestion des affaires commerciales ; consultation et aides pour l'organisation et la direction des affaires, conseils et aides en matière de marchandisage. Appareils et instruments médicaux, et vétérinaires, articles orthopédiques. Savons ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Education et formation sur les médicaments et accessoires relevant du monopole pharmaceutique ; organisation de colloques, de conférences, de réunions ; formation par publication de lettres, revues, périodiques, articles ; Informations sur les questions pharmacologiques et thérapeutiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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