Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICA
Société CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE DE L'OUEST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1282585
Date de dépôt :
24/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1994
MICA de Société CENTRE TECHNIQUE DE L\'APAVE DE L\'OUEST

Présentation de la marque MICA

Déposée le 24 août 1984 par la Société Anonyme (SA) Société CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE DE L'OUEST domicilié(e) 5, rue de la Johardière, 44800 SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque MICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICA est expirée depuis le 24 août 1994.


Société CENTRE TECHNIQUE DE L'APAVE DE L'OUEST (S.A.) - 5, rue de la Johardière, 44800 SAINT HERBLAIN - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Appareils de mesurage et de contrôle notamment pour le contrôle des véhicules automobiles;équipement pour le traitement des informations fournies par ces appareils et ordinateurs pour la programmation des appareils. Station de contrôle pour véhicules automobiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.