Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre de Chirurgie de la Vision
Société CENTRE DE CHIRURGIE DE LA VISION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98760019
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque Centre de Chirurgie de la Vision

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CENTRE DE CHIRURGIE DE LA VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre de Chirurgie de la Vision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CENTRE DE CHIRURGIE DE LA VISION domicilié(e) Siège social: 25 rue du Cdt Bouchet, 93800 Epinay-sur-Seine, RCS Bobigny B 415.199.090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PAULHAN & Ass Avocats - France.

La marque Centre de Chirurgie de la Vision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de Chirurgie de la Vision est expirée depuis le 17 novembre 2008.


Société CENTRE DE CHIRURGIE DE LA VISION (S.A.R.L.) - Siège social: 25 rue du Cdt Bouchet, 93800 Epinay-sur-Seine, RCS Bobigny B 415.199.090 - France


Cabinet PAULHAN & Ass Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image, Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux pour les yeux, Conseil, information ou renseignement d'affaires en rapport avec le traitement de pathologie de la vision et de l'ophtalmologie, Formation, organisation de colloques, conférences et congrès en rapport avec le traitement de pathologies de la vision et l'ophtalmologie. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté en rapport avec l'ophtalmologie, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, essai de matériaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.