Marque renouvelée - Marque en vigueur

Qualyx
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3509967
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2027
Qualyx de SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L\'INDUSTRIE

Présentation de la marque Qualyx

Déposée le 28 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualyx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 16 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque Qualyx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Qualyx arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ACCUEIL , COBATRI DISTRIBUTION CHAUFFAGE – SANITAIRE , DE LATOUR DISTRIBUTION CHAUFFAGE – CLIMATISATION , GROUPE ACCUEIL , PYXIDE , ANCONETTI , CAPITOLE , ANCOZEN , ART D'ANCO , Espace bains


SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 16 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France - SIREN 562017772


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485227 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648898 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois d'œuvre, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, pavés en bois, bois propre à être moulé, boiseries.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils ou renseignements d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion d'annonces publicitaires ; agences d'import-export.

Affaires immobilières ; acquisition, administration, exploitation, gérance, location et mise en valeur de biens immobiliers ; acquisition, administration, exploitation, gérance, location et mise en valeur de fonds de commerce dans le domaine du bois, dans le domaine sanitaire, du chauffage, de la robinetterie, de la production de vapeur et de ventilation ; services de souscription et de gestion de contrats commerciaux et de contrats de placements immobiliers.