Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE
/
MOITY DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOITY DISTRIBUTION
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4253005
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
MOITY DISTRIBUTION de SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L\'INDUSTRIE

Présentation de la marque MOITY DISTRIBUTION

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOITY DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 16 rue Octave Feuillet - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque MOITY DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOITY DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ACCUEIL , COBATRI DISTRIBUTION CHAUFFAGE – SANITAIRE , DE LATOUR DISTRIBUTION CHAUFFAGE – CLIMATISATION , GROUPE ACCUEIL , PYXIDE , ANCONETTI , CAPITOLE , ANCOZEN , ART D'ANCO , Espace bains


SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société anonyme - 16 rue Octave Feuillet - 75116 - Paris - France - SIREN 562017772


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques, carrelages et carreaux non métalliques pour les sols, pour les murs ou les parois ; revêtements non métalliques de sols, de murs ou de parois (construction) ;

Meubles de salles de bains, miroirs.