Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAFART
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3715827
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
MAFART de SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L\'INDUSTRIE

Présentation de la marque MAFART

Déposée par voie électronique le 24 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAFART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 16 rue Octave Feuillet - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Caso Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque MAFART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAFART arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ACCUEIL , COBATRI DISTRIBUTION CHAUFFAGE – SANITAIRE , DE LATOUR DISTRIBUTION CHAUFFAGE – CLIMATISATION , GROUPE ACCUEIL , PYXIDE , ANCONETTI , CAPITOLE , ANCOZEN , ART D'ANCO , Espace bains


SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 16 rue Octave Feuillet - 75116 - Paris - France - SIREN 562017772


IN CONCRETO, M. Caso Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736836 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais. ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, gérance administrative de fonds de commerce dans le domaine d'installations sanitaires, de chauffage, de production de vapeur et de ventilation ; travaux de bureau ; conseils ou renseignements d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion d'annonces publicitaires. ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; administration, gérance, location de biens immobiliers ; location de fonds de commerce dans le domaine d'installations sanitaires, de chauffage, de production de vapeur et de ventilation ; analyses financières ; constitution de capitaux, investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières. ;

Construction, réparation de biens immobiliers, d'édifices permanents ; réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; services d'installation de machines, services d'installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; entretien, nettoyage et réparation de bâtiments ; blanchisseries ; informations en matière de construction. Service d'installation de sanitaires.