Marque expirée - Marque en non vigueur

DTF SERVICE APRES VENTE CHAUFFAGE – CLIMATISATION
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3514717
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
DTF SERVICE APRES VENTE CHAUFFAGE – CLIMATISATION de SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L\'INDUSTRIE

Présentation de la marque DTF SERVICE APRES VENTE CHAUFFAGE – CLIMATISATION

Déposée le 19 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTF SERVICE APRES VENTE CHAUFFAGE – CLIMATISATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 16 Rue Octave Feuillet,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTF SERVICE APRES VENTE CHAUFFAGE – CLIMATISATION est expirée depuis le 19 juillet 2017.

SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ACCUEIL , COBATRI DISTRIBUTION CHAUFFAGE – SANITAIRE , DE LATOUR DISTRIBUTION CHAUFFAGE – CLIMATISATION , GROUPE ACCUEIL , PYXIDE , ANCONETTI , CAPITOLE , ANCOZEN , ART D'ANCO , Espace bains


SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 16 Rue Octave Feuillet,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 562017772


JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille en fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, gérance administrative de fonds de commerce dans le domaine d'installations sanitaires, de chauffage, de production de vapeur et de ventilation ; travaux de bureau ; conseils ou renseignements d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion d'annonces publicitaires.

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; administration, gérance, location de biens immobiliers ; location de fonds de commerce dans le domaine d'installations sanitaires, de chauffage, de production de vapeur et de ventilation ; analyses financières ; constitution de capitaux, investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ».

Construction, réparation de biens immobiliers, d'édifices permanents ; construction, réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; services d'installation de machines, services d'installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et services d'installations sanitaires ; entretien, nettoyage et réparation de bâtiments ; blanchisseries ; informations en matière de construction.