SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3453693
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026
Présentation de la marque COSSET-MD PIECES DETACHEES CHAUFFAGE-CLIMATISATION
Déposée le 29 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSSET-MD PIECES DETACHEES CHAUFFAGE-CLIMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 16 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 772 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque COSSET-MD PIECES DETACHEES CHAUFFAGE-CLIMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453693.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 16 rue Octave Feuillet - 75116 - PARIS - France - SIREN 562017772
IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627876 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14
Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.
Outils et instruments à main entraés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ».
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, gérance administrative de fonds de commerce dans le domaine d'installations sanitaires, de chauffage, de production de vapeur et de ventilation ; travaux de bureau ; conseils ou renseignements d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion d'annonces publicitaires.
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; administration, gérance, location de biens immobiliers ; location de fonds de commerce dans le domaine d'installations sanitaires, de chauffage, de production de vapeur et de ventilation ; analyses financières ; constitution de capitaux, investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ».
Construction, réparation de biens immobiliers, d'édifices permanents ; réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; services d'installation de machines, services d'installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau entretien, nettoyage et réparation de bâtiments ; blanchisseries ; informations en matière de construction. Service d'installation de sanitaires.
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