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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société centrale pour l'utilisation des énergies calorifiques - SCETECAL
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BUS ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS ENERGIE
Société centrale pour l'utilisation des énergies calorifiques - SCETECAL- société anonyme

Numéro de dépôt :
1213791
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992
BUS ENERGIE de Société centrale pour l\'utilisation des énergies calorifiques - SCETECAL

Présentation de la marque BUS ENERGIE

Déposée le 9 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Société centrale pour l'utilisation des énergies calorifiques - SCETECAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société centrale pour l'utilisation des énergies calorifiques - SCETECAL domicilié(e) 4, place Raoul Dautry, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUAKAZ - France.

La marque BUS ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS ENERGIE est expirée depuis le 9 juillet 1992.

Société centrale pour l'utilisation des énergies calorifiques - SCETECAL a également déposé les autres marques suivantes : VILLE ET ENERGIE VI GIE PETRUS


Société centrale pour l'utilisation des énergies calorifiques - SCETECAL- société anonyme - 4, place Raoul Dautry, 75015 PARIS. - France


Mme BOUAKAZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Publicité et affaires. Services divers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.