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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT"
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT", Société Coopérative Agricole, dont le siège est au LUDE, Rue des Quais.

Numéro de dépôt :
1179776
Date de dépôt :
14/10/1980
Lieu de dépôt :
LE MANS
Marque figurative de Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 octobre 1980 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179776.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 1990.

Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" a également déposé les autres marques suivantes : LL , MAITRE QUEUX , CAMEMBERT LE LATAN , L EMISSAIRE , (Marque figurative) , LUDEDAM , LA BOULE ECARLATE , JOLIVO , BOUQUET DE TOURAINE , BOUBOULE


Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT", Société Coopérative Agricole, dont le siège est au LUDE, Rue des Quais. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304396 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304395 - Publication au BOPI 2000-07-25

Beurre, Laits, crèmes pasteurisées ou non, fromages, poudre de lait, crèmes, desserts, aliments du bétail, boissons non alcoolisées à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.