L EMISSAIRE
Présentation de la marque L EMISSAIRE
Déposée le 8 novembre 1977 par Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANS), la marque française « L EMISSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L EMISSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L EMISSAIRE est expirée depuis le 8 novembre 1987.
Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033
Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242951 - Publication au BOPI 1997-09-18
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241396 - Publication au BOPI 1997-08-11