Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EMISSAIRE
Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT"

Numéro de dépôt :
1038241
Date de dépôt :
08/11/1977
Lieu de dépôt :
MANS

Présentation de la marque L EMISSAIRE

Déposée le 8 novembre 1977 par Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANS), la marque française « L EMISSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" domicilié(e) (Société Coopérative Agricole), B.P. No 6 72800 LE LUDE - France.

La marque L EMISSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L EMISSAIRE est expirée depuis le 8 novembre 1987.

Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" a également déposé les autres marques suivantes : LL , MAITRE QUEUX , CAMEMBERT LE LATAN , (Marque figurative) , LUDEDAM , LA BOULE ECARLATE , JOLIVO , BOUQUET DE TOURAINE , BOUBOULE , WAAS


Société CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" - (Société Coopérative Agricole), B.P. No 6 72800 LE LUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033

Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242951 - Publication au BOPI 1997-09-18

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241396 - Publication au BOPI 1997-08-11

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